Mentions légales
ÉDITEUR
Le présent site est la propriété de la Commune d’Igny, 23, avenue de la division Leclerc – 91430 IGNY Tél. : + 33 (0)1 69 33 11 19
RESPONSABLE ÉDITORIAL
Pauline REFALO
Directrice de Cabinet et de la Communication
Commune d’Igny
23, avenue de la division Leclerc – 91430 IGNY
Tél. : + 33 (0)1 69 33 11 19
Contact rédaction : communication@igny.fr
HÉBERGEUR
Hostinger
Kaunas, Lituanie
Jonavos g. 60C, 44192
hostinger.fr
MAINTENANCE
Réalisateur Web
7 bis rue Léon Grenier
91150 ETAMPES
realisateurweb.com
CRÉDITS PHOTOS
Ville d’Igny – Freepik – Adobe stock
DROIT DE REPRODUCTION ET DROIT D'AUTEUR (PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE)
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la commune d’Igny à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’Igny. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à notre encontre.
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la commune d’Igny. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.